Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CUVEE JB CONTINSOUZAS
Numéro de dépôt :
1464853
Date de dépôt :
25/03/1988
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
25/03/1998
Présentation de la marque CUVEE JB CONTINSOUZAS
Déposée le 25 mars 1988 par monsieur Pierre PELINARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CUVEE JB CONTINSOUZAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CUVEE JB CONTINSOUZAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1464853.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE JB CONTINSOUZAS est expirée depuis le 25 mars 1998.
Pierre PELINARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-42